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CHOURGNOZ SAS
av Mal de Lattre de Tassigny 482
83000 Toulon
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RCS : B307549022 - SIRET 30754902200027
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Téléphone : +33 498009600
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Hébergeur
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Conception et réalisation
COBRA Agence Conseil - 08 260 08 260
Crédits photos :
Wallis : Palomba / Adobe stock : Oleksiy Mark, Foto sapiens, Microgen, Monkey Business, MandicJovan, Sebastien, Benis. Reproductions interdites
Illustrations
Illustrations non contractuelles destinées à exprimer une intention architecturale d’ensemble et susceptibles d’adaptations
Appartements, balcons et terrasses vendus non meublés. illustration intérieure due à la libre interprétation de l’artiste. Reproductions interdites
Crédits photo
Drone 06 - Fabien Durbano Architecte
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*PTZ :
Valable pour toutes les offres de prêt à taux zéro émises à partir du 1er janvier 2016 pour l’acquisition de sa résidence principale neuve. Sous réserve de respecter les conditions fixées notamment par la loi de finances rectificative pour 2012 n° 2012-1510 du 29 décembre 2012, l’arrêté du 30 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 30 décembre 2010 relatif aux conditions d’application de dispositions concernant les prêts ne portant pas intérêt consentis pour financer la primo accession à la propriété et par les textes subséquents les modifiant, notamment la loi de finances pour 2016 n°2015-1785 du 29 décembre 2015 et le décret n°2015-1813 du 29 décembre 2015. Sous réserve de la localisation du logement, d’être primo-accédant et de respecter les conditions de ressources prévues par le dispositif, sous réserve d’acceptation du dossier par l’établissement bancaire. Conditions disponibles auprès de nos équipes commerciales. Nous attirons l'attention sur le fait que la revalorisation des plafonds et des conditions est reprise dans les lois de finance dont les mises à jour dans ce site peuvent s'offrir d'un décalage.
**PINEL
Dispositif prévu à l’article 199 novovicies du Code général des Impôts. Sous réserve des conditions d’éligibilité et dans les limites prévues par la législation applicable à vérifier auprès de votre conseil fiscal. Réduction d’impôt pour l’acquisition, par un particulier ou une société civile de placement immobilier (SCPI), d’un logement neuf ou réhabilité situé dans certaines zones géographiques fixées par arrêté, destiné à la location pendant 6 ans, 9 ans ou 12 ans à un loyer plafonné, et à des locataires sous plafonds de ressources. Location nue et respectant des critères
de performance énergétique. Sous réserve des conditions d’éligibilité prévues à l’article 199 novovicies du code général des impôts tel que modifié par la loi n°2014-1654 du 29 décembre 2014 dite loi de finances pour 2015. La réduction d’impôt sur le revenu est de 12% pour 6 ans de location, de18% pour 9 ans de location, et de 21% pour 12 ans de location. Cette réduction est calculée sur le prix d’acquisition du bien retenu dans la limite de 5 500 € du mètre carré et d’un montant global d’investissement de 300 000 € par contribuable et pour une même année d’imposition. Le non-respect des engagements de location entraîne la perte du bénéfice des incitations fiscales. Ni le promoteur ni le commercialisateur ne sont chargés de la mise en location des biens et ne garantissent le remplissage locatif. Ni la responsabilité du promoteur ni celle du commercialisateur ne pourront être mises en cause en cas de remise en cause du bénéfice et/ou en cas de perte du bénéfice de l’avantage fiscal et/ou en cas de non-location dans les délais prévus et de non-respect des conditions d’éligibilité au dispositif fiscal objet du présent document. Les conditions de cette offre sont disponibles auprès de nos équipes commerciales.
(1) Prix au 17 - 5 - 22 Dans la limite des stocks disponibles
